Le dépôt de marque ‘Robotaxi’ par Tesla a récemment été refusé par le Bureau américain des brevets et des marques en raison de son caractère jugé trop générique. Cette décision soulève des questions sur l’avenir des services de mobilité autonome et sur la manière dont les entreprises peuvent protéger leurs innovations. En parallèle, Tesla continue de travailler sur d’autres termes associés à cette nouvelle génération de véhicules autonomes, tels que ‘Cybercab’ et ‘Robobus’, tout en naviguant dans le paysage complexe des dépôts de marque.
Récemment, le bureau américain des brevets et des marques (USPTO) a refusé la demande de marque ‘Robotaxi’ déposée par Tesla, estimant que le terme était trop générique. Bien que Tesla ait exposé son ambition d’introduire un service de transport autonome avec ce nom, l’USPTO a jugé que le mot était descriptif et largement utilisé par d’autres entreprises pour désigner des biens et services similaires.
La tentative de Tesla face à l’USPTO
Le 14 avril 2025, l’USPTO a passé en revue la demande de Tesla concernant la marque ‘Robotaxi’ et a émis une action bureau non définitive. Cette notification donne à Tesla un délai de trois mois pour répondre ou voir sa demande abandonnée. Pendant ce temps, Tesla se trouvera en position de devoir justifier l’unicité de son utilisation de ce terme auprès de l’office. 
Le contexte de cette demande est la présentation du Cybercab, un véhicule spécifiquement conçu pour les services de transport autonomes. Cette annonce a eu lieu en octobre 2024, jour où Tesla a également déposé plusieurs demandes de marques, incluant celle du Robobus, qui sont encore à l’examen.
La signification du refus de la marque
Le refus de l’USPTO ne provient pas de l’existence de marques conflictuelles, mais plutôt de la nature du terme. Selon l’expert en brevets, le terme ‘Robotaxi’ est considéré comme générique, car il est couramment employé pour évoquer des services similaires par différentes entreprises. Le bureau a en effet pointé que la désignation de véhicule automatique pour le transport est trop courante pour qu’une marque puisse lui être associée exclusivemment.
Les possibilités de défense de Tesla
Bien que la décision soit un coup dur pour Tesla, l’entreprise a la possibilité de fournir des éléments et arguments pour soutenir sa demande de marque. Pour cela, l’USPTO demande à Tesla de soumettre des fiches techniques, des manuels d’instructions, des brochures et d’autres preuves qui pourraient prouver que l’utilisation du terme ‘Robotaxi’ est unique à leurs services.
Tesla devra également investiguer si d’autres entreprises utilisent des termes similaires à ‘ROBO’, ‘ROBOT’ ou ‘ROBOTIQUE’ pour la promotion de biens ou services analogues. Si Tesla parvient à prouver la distinctivité de son utilisation du terme, cela pourrait l’aider à renverser la décision de l’USPTO.
D’autres marques en suspens
En plus de l’opposition au terme ‘Robotaxi’, Tesla fait face à des obstacles similaires pour d’autres marques telles que ‘Cybercab’. Certains concurrents ont déjà déposé des demandes de marques similaires, ce qui pourrait également compliquer la situation de Tesla dans le cadre de la capsule de nouveaux produits liés à son Cybertruck.
La situation met en lumière les défis complexes et souvent imprévus rencontrés par les entreprises dans le secteur du transport autonome. La lutte pour protéger des marques devient de plus en plus compétitive, notamment avec l’émergence de nombreux acteurs dans la sector des véhicules électriques autonomes.
Vers un avenir avec les Robotaxis
Malgré ce refus temporaire, l’ambition de Tesla de déployer un service de Robotaxi reste intacte. L’évolution des technologies de transport et l’acceptation croissante des véhicules autonomes par le grand public laissent présager un avenir où ces services pourraient devenir courants. Tesla continuera probablement à explorer d’autres voies pour réaliser son rêve d’un système de transport autonome, même si cela signifie naviguer dans les complexités du droit des marques.
Pour plus d’informations sur la saga de Tesla concernant le dépôt de marque, consultez les articles suivants : QZ, iTransports et Business AM.
Foire aux Questions sur le dépôt de marque ‘Robotaxi’ par Tesla
R : Le dépôt a été rejeté par l’Office américain des brevets et des marques (USPTO) en raison de son caractère jugé tropgénérique.
R : Si Tesla obtient la marque, cela lui permettrait de protéger son service de véhicules autonomesRobotaxi sur le marché.
R : Tesla a trois mois pour répondre à la décision de l’USPTO et fournir des éléments pour soutenir son argument concernant la marque‘Robotaxi’.
R : Le ‘Cybercab’ est un véhicule électrique conçu pour un service de transport autonome, tandis que ‘Robobus’ est une autre terminologie que Tesla a proposée pour l’examen de marque.
R : Oui, des demandes similaires pour le terme ‘Cybercab’ ont été suspendues en raison de dépôts de marques similaires par d’autres entreprises.
R : C’est une notification de l’USPTO indiquant qu’une demande de marque n’a pas été acceptée, mais qu’il reste une opportunité de soumettre des argumentsou des preuves.
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